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Marques déposées par la société SICA CAVES DU MONT TAUCH
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FITOU CAVES MONT TAUCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FITOU CAVES MONT TAUCH
SICA CAVES DU MONT TAUCH

Numéro de dépôt :
92434729
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2012

Présentation de la marque FITOU CAVES MONT TAUCH

Déposée le 22 septembre 1992 par la société SICA CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FITOU CAVES MONT TAUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société SICA CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée,11350 TUCHAN (dossier no 2226855) - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2226855) - 92593 - France.

La marque FITOU CAVES MONT TAUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FITOU CAVES MONT TAUCH est expirée depuis le 22 septembre 2012.

SICA CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : LES GARRIGUES , MONT TAUCH DEPUIS 1913


SICA CAVES DU MONT TAUCH - Société à Responsabilité Limitée,11350 TUCHAN (dossier no 2226855) - 11350 - France - SIREN 339600926


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2226855) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2226855 - Publication au BOPI 2002-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Vins d'Appellation Fitou Contrôlée